Jean-Marc Leroy

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jean-Marc LEROY
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'énergie
Au titre des représentants des entreprises des secteurs électrique, gazier, pétrolier, des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique
Pour l'Association Française du Gaz (AFG) avec une voix délibérative
titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
ENER2216202A(source BODD)
nomination
04 Juin 202204/06/2022
De: Jean-Marc LEROY
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des entreprises des secteurs électrique, gazier, pétrolier, des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique
titulaire
Remplace:M. Patrick CORBIN
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
TRER2132871A(source BODD)
nomination
04 Novembre 202104/11/2021
De: Jean-Marc LEROY
Objet:
Assistant de direction stagiaire
Groupe:
Assistant de direction stagiaire
date_debut="2019-09-01"
duree="un an"
parlement="Sénat"
JORFTEXT000039378861(source JORF)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Jean-Marc Leroy
personnel navigant de catégorie II
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, notamment les ordres de mission, marchés publics relevant de
l'article 28 du décret n° 2006-975 du
1er août 2006
portant code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 15 000 euros (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 15 000 euros (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets, à :
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022740484(source JORF)
délégation de signature
26 Août 201026/08/2010
De: Le Roy (Jean-Marc, Pierre)
maître principal ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2009-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000022150294(source JORF)
décoration
30 Avril 201030/04/2010
De: Jean-Marc Leroy
personnel navigant de catégorie II
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, notamment les ordres de mission, marchés publics relevant de
l'article 28 du décret n° 2006-975 du
1er août 2006
portant code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 15 000 euros (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 15 000 euros (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets, à :
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020692098(source JORF)
délégation de signature
05 Juin 200905/06/2009
De: Jean-Marc Leroy
personnel navigant de catégorie II
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, notamment les ordres de mission, marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 15 000 euros HT et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 15 000 euros HT pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000019735693(source JORF)
délégation de signature
09 Novembre 200809/11/2008
De: LEROY (Jean-Marc)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2006 les capitaines de police
Liste utile
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000018927007(source JORF)
promotion
06 Juin 200806/06/2008
De: Jean-Marc Leroy
personnel navigant de catégorie II
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, notamment les ordres de mission, marchés publics relevant de
l'article 28 du décret n° 2006-975 du
1er août 2006
portant code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 15 000 euros (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 15 000 euros (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets, à :
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000018155467(source JORF)
délégation de signature
22 Février 200822/02/2008
De: Jean-Marc Leroy
personnel navigant de catégorie II
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions et marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés 2006 d'un montant inférieur ou égal à 15 000 euros (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 15 000 euros (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000466238(source JORF)
délégation de signature
19 Juin 200719/06/2007
De: Jean-Marc Leroy
personnel navigant de catégorie II
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions et marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés 2006 d'un montant inférieur ou égal à 15 000 euros HT, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000275336(source JORF)
délégation de signature
27 Octobre 200627/10/2006
De: Leroy (Jean-Marc)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2006 les capitaines de police
Liste utile
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000000818315(source JORF)
promotion
31 Août 200631/08/2006
De: Jean-Marc Leroy
démissionnaires
Objet:
sur proposition du président de Gaz de France
membres suppléants du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
représentants des entreprises électriques et gazières
Remplace:M. Yves Colliou
Groupe:
Gaz de France
suppleant
JORFTEXT000000231518(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Leroy (Jean-Marc, André, Louis)
lieutenant-colonel ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000238501(source JORF)
nomination
04 Juillet 200304/07/2003
De: Le Roy (Jean-Marc)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physique (MP)
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
ecole
JORFTEXT000000776081(source JORF)
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Jean-Marc Leroy
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
représentants des entreprises électriques et gazières
Sur proposition du président de Gaz de France
Remplace:M. Christian Lescure
Groupe:
Gaz de France
suppleant
JORFTEXT000000590013(source JORF)
nomination
04 Octobre 200104/10/2001
De: Leroy (Jean-Marc)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2000 les lieutenants de police
Tableau capitaines de police
JORFTEXT000000765711(source JORF)
promotion
29 Août 200029/08/2000
De: Leroy (Jean-Marc, André, Louis)
lieutenant-colonel ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760193(source JORF)
nomination
05 Mai 199905/05/1999
De: Leroy (Jean-Marc, André, Louis)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1998-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000392175(source JORF)
nomination
14 Novembre 199814/11/1998
De: Leroy (Jean-Marc, André, Louis)
Objet:
pour l'année 1998 les officiers
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000569685(source JORF)
promotion
23 Décembre 199723/12/1997
De: Le Roy (Jean-Marc, Luc, Matthieu)
Objet:
à l'issue des épreuves du contrôle écrit des connaissances
classés par ordre alphabétique
par groupe et par lycée sur la liste normale
par groupe et par lycée sur la liste complémentaire
Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe III
I. - Liste normale
Lycée de Brest
Garçons du groupe 2
Groupe:
Par groupe et par lycée sur la liste normale
JORFTEXT000000367527(source JORF)
admission
24 Juillet 199624/07/1996
De: Leroy (Jean-Marc, André, Louis)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1994-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000550957(source JORF)
nomination
08 Décembre 199408/12/1994
De: Leroy (Jean-Marc)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de 2e cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un institut d'études politiques (concours de 1994)
Classement par ordre alphabétique
Groupe:
École de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de 2e cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un Institut d'études politiques (concours
concours
ecole="École de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de 2e cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un Institut d'études politiques"
JORFTEXT000000711876(source JORF)
admissibilite
18 Mai 199418/05/1994
De: Leroy (Jean-Marc)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les spécialistes
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1992-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Spécialiste"
JORFTEXT000000178851(source JORF)
promotion
18 Février 199318/02/1993
De: Leroy (Jean-Marc, Pierre)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRAIN
Contingent 1990/12
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1991-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000174637(source JORF)
nomination
11 Février 199211/02/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.